Notre fonctionnement

Le but de ce document est de décrire l’organisation et la gouvernance associée

1. Les principes

Les principes de l’organisation de la Liste de l’Archipel Citoyen s’appuie sur les principes de le Sociocratie, qui permettent de dépasser les écueils des organisations pyramidales classiques en promouvant l’intelligence collective au service du succès d’objectifs communs. Elles s’appuient sur la liberté et la co-responsabilisation des acteurs dans une logique d’auto-organisation faisant confiance à l’humain.

Cette approche permet donc d’atteindre ensemble un objectif partagé, dans le respect des personnes, tout en mettant en œuvre :

  • la participation de tous, sans exclusion, en les traitant équitablement;
  • l’approbation unanime de son organisation et de ses décisions;
  • la définition et le suivi des règles de droit;
  • la responsabilisation;
  • la transparence;
  • la souplesse, l’agilité, l’efficacité et l’efficience.

Les 4 règles fondatrices sont :

  • Le consentement : une décision est prise par consentement s’il n’y a aucune objection importante et argumentée qui lui est opposée. Toutes les décisions ne sont pas forcément prises par consentement, notamment pour la gestion courante des affaires.
  • Les cercles : La structure de décision de l’organisation est parallèle à sa structure fonctionnelle. À chaque élément de celle-ci correspond un cercle. Les cercles sont connectés entre eux et organisent leur fonctionnement en utilisant la règle du consentement. Tous les membres de l’organisation appartiennent à au moins un cercle.
    Chaque cercle est notamment responsable de la définition de sa mission, sa vision et ses objectifs, de l’organisation de son fonctionnement et de la mise en œuvre des objectifs définis par le cercle de niveau supérieur.
  • Le double lien : Un cercle est relié au cercle de niveau immédiatement supérieur par deux personnes distinctes qui participent pleinement aux deux cercles. L’une est élue par le cercle et le représente ; l’autre est désignée par le cercle de niveau supérieur et est le leader fonctionnel du cercle.
  • L’élection sans candidat : Quand il s’agit de choisir une personne pour occuper une fonction, un cercle sociocratique procède à une discussion ouverte et argumentée aboutissant à une nomination par consentement. L’absence de candidat garantit qu’il n’y a pas de perdant, et le consentement que chacun est convaincu que le meilleur choix possible a été fait.

Structure de Barcelona en Comú.

Source : « Comment remporter la ville en commun : Guide pour la construction d’une plateforme citoyenne municipaliste »

 

L’organisation de l’Association L’Archipel Citoyen reprend ses principes et le fonctionnement en Cercle.

2. Les bénévoles

Les bénévoles sont toutes les personnes désirant oeuvrer pour l’Association l’Archipel Citoyen dans le respect de ses valeurs et principes. 

Tout bénévole peut adhérer à l’association pour avoir un droit de vote en Grand Cercle. Aussi elle et il peut :

  • Recevoir newsletter / info en s’inscrivant sur le site
  • Peut contribuer via les plateformes de délibération Mattermost, etc
  • Peut participer aux Cercles ouverts à tous
 

La participation aux Cercles nécessite de suivre les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

3. L'Architecture en cercle

3.1 Rôle d’un cercle

  • Définir lui-même sa façon de faire et sa gouvernance en fonction de ses besoins et ceux de l’association.
  • Suivre les règles et principes de l’association.
  • Définir ses propres moyens de fonctionnement, y compris sa communication, en s’appuyant sur les boîtes à outils et méthodes en s’étant au préalable imprégné des principes d’organisation du mouvement.
  • Accueillir ses nouveaux membres avec un temps et un processus établi (formation, présentation, etc).

3.2 LES CERCLES

Son rôle :

Le Grand Cercle est un espace ouvert à tous et toutes bénévoles et sympathisant-e-s qui souhaite découvrir et collaborer.

Cet espace peut être mobilisé pour y débattre/échanger/construire autour de sujets spécifiques mis à l’Ordre Du Jour. C’est l’occasion d’ouvrir les discussions à l’extérieur de l’organisation et de la presse. Il permet aussi un accueil des nouveaux par les poissons pilotes.

Des décisions peuvent être mises à l’ordre du jour concernant la stratégie et l’organisation de la campagne. 

Sa composition :

Ouverte à toutes et tous. Seules les personnes adhérentes peuvent participer aux votes.

Sa gouvernance :

Le Grand Cercle  est organisé par le Cercle Démocratie/ Gouvernance.

Ses outils :

L’organisation se fait sur un canal Mattermost dédié dans l’équipe “Assemblée Militante”.

Son rôle :

L’Assemblée Militante est un espace ouvert à toutes et tous les bénévoles des cercles. Chacun des cercles y partage ses avancées, appelle à la mobilisation ou remonte ses doutes et attentes.

Cet espace peut également être mobilisé pour y débattre/échanger/construire autour de sujets spécifiques mis à l’Ordre Du Jour.

C’est l’occasion pour les bénévoles de prendre la température sur la globalité des actions des différents cercles.

Des décisions peuvent être mises à l’ordre du jour concernant la stratégie et l’organisation de la campagne. Seuls les militants peuvent participer aux votes.

Sa composition :

Ouverte à tous les bénévoles

Sa gouvernance :

L’Assemblée Militante a lieu toutes les deux semaines et est organisée par le Cercle Démocratie/ Gouvernance.

Chaque AM est organisée si possible par 4 personnes, à parité, dont deux tournants, c’est à dire qu’une personne organisatrice fera deux AM successives, une fois en tant que receveur du savoir des 2 personnes précédentes et une fois en tant que passeur.

A la fin de chaque AM est fait un appel au volontariat pour travailler sur l’AM suivante.

Ses outils :

L’organisation se fait sur un canal Mattermost dédié dans l’équipe “Assemblée Militante”.

Contenu de va-et-vient
Leurs rôles :
  • Organiser et faire agir sur le terrain à l’échelle de son quartier,
  • Mettre en place un processus d’accueil des nouveaux arrivants dans chaque quartier.

Leur compositions :

Chaque cercle de quartier est ouvert à toute personne.

Chaque Cercle possède deux Référents (équivalent du Porte Voix). Les Référents sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Un des deux Référents de chaque Cercle participe à la réunion de coordination.

Leur gouvernances :

Leur gouvernances et fréquence des réunions sont propres à chaque Cercle de quartier.

Ses outils :

Les Cercles possèdent une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Son rôle :
  • Définir et maintenir la gouvernance interne de l’association (ce document) en assurant le respect des principes sociocratiques, du manifeste des valeurs et des 5 piliers de la liste. En particulier les principes de formation, d’accueil, de contrôle (avertissement, exclusion).
  • Gèrer l’accueil et l’intégration des nouveaux arrivants comme prérequis avant la participation à certains Cercles.
  • Organiser la réunion d’accueil des nouveaux.
  • Gérer et organiser les poissons pilotes dans les réunions.
  • Organiser et former les bénévoles : municipalisme, programme, etc.
  • Former et accompagner les Cercles (facilitation, election sans candidats etc..).
  • Maintenir le NOUS en vitalité: apprentissage pair à pair, culture du feedback, faire vivre le “s’amuser”.
  • Administrer les outils.
  • Organiser les Assemblées Militantes.
  • Organiser les Grands Cercles.
  • Modérer de Mattermost.
  • Gérer le “temps long” de la campagne au travers des Assemblées Militantes, des Grands Cercles, des formations, des réunions publiques spécifiques, etc.
Sa composition :

Ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Cordination.

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

Une réunion d’accueil des nouveaux est mise en place au moins une fois toutes les 3 semaines. Elle permet après collecte des noms des nouveaux militants de leur fournir une première vue de l’organisation et des formations proposées afin de les guider dans leur implication.

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Administration de tous les outils.

Parfois appelé “cosui”.

Son rôle :

Assurer tout d’abord l’intégrité du processus de sélection en vérifiant le bon fonctionnement de toutes les étapes de candidature, sélection et désignation. A ce titre, il évalue le contenu des candidatures durant le processus. Il a le droit de pouvoir débloquer des situations dans le cours de la désignation et donc pouvoir modifier le processus en cas de défaillance/événements imprévus.

Supporter tou.te.s les candidat.e.s en clarifiant les requis de la candidature: rôle et charge d’un élu, manifeste des valeurs, code éthique, démocratie permanente et méthode participative, laboratoire des propositions, et en répondant à tou.te.s leurs interrogations, avec une attention toute particulière aux tiré.e.s au sort. Il crée du lien, apaise ou résout les tensions potentielles.

Observer et recueillir les requêtes des militants sur des dysfonctionnements internes et externes, gérer et prendre les sanctions adéquates, incluant l’exclusion de militants des outils jusqu’à l’exclusion d’un candidat de la liste. Les règles de fonctionnement sont données au travers de la documentation de l’Association de L’Archipel Citoyen, incluant de manière non exhaustive: le manifeste des valeurs, les 5 piliers de la liste et les principes d’organisation du mouvement (ce document). Cela inclut aussi les conséquences des faits sur l’image de la Liste de L’Archipel Citoyen en interne mais surtout en externe.

Les mesures de sanctions suivent des processus établis en §5.2.

Garantir la représentativité dans chaque instances des groupes constitutifs de la démarche:

  • Les partis déclarés
  • Les militants actifs (associatifs, politiques, etc)
  • Les personnes non soutenues par des groupes
  • Les Tirés au Sort
  • Garantir l’homogénéité générationnelle et sociale dans chaque instances.
  • Donner des consignes à chaque Cercle (Direction de Campagne incluse) lors des élections internes afin de garantir cette représentativité.
  • Modifier à postériori les résultats des élections pour garantir cette représentativité.
  • Remplacer les départs dans la liste des candidats.

Sa composition :

En cohérence avec leur rôle de garant de l’intégrité, les membres du comité de suivi ne peuvent pas être candidat.e.s. Sinon le Cercle est ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/Gouvernance interne.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Coordination.

Concernant les évaluations des sanctions, le Comité de suivi est composé d’un quorum (minimum de personnes présentes) de 10 personnes.

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Le Comité de suivi possède l’adresse mail spécifique : comite@larchipelcitoyen.org

Son rôle :
  • Définit la stratégie de communication et vulgarisation
  • Organise les canaux de diffusion (réseaux soc., presse)
  • Gère la cohérence du site web et son image
  • Produit les visuels pour les soirées et rencontres
  • Gère la question de la riposte
  • Coordonne l’évènementiel, hors Actions de rue gérées par le dit cercle qui agrée avec la com la diffusion d’images et de contenus
Sa composition :

Ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Le Porte Voix est nommé dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Point d’Entrée est le Coordinateur COM du Cercle de Coordination.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Coordination.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Le site internet de l’association.

Les réseaux sociaux.

Son rôle :
  • Définir le programme avec le support des citoyens dans les quartiers.
  • Fournir les synthèses et éléments à utiliser par les autres Cercles.

Sa composition :

Ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Le Porte Voix est nommé dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

  • Le Point d’Entrée est le Coordinateur Programme du Cercle.
  • Le Porte Voix est membre du Cercle de Coordination.
  • Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Son rôle :
  • Organiser et faire campagne sur le terrain, en prenant en compte les consignes et objectifs du Coordinateur opérationnel.
  • Utiliser le matériel et les moyens du coordinateur opérationnel.
  • Gérer les demandes de salles
  • Gérer les locaux
Sa composition :

Ouvert à tous les militants ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Direction de Campagne.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

4. Règles communes à tous les Cercles, utilisable par tous les militants

Des règles de vie commune dans les cercles et entre les cercles permettent de garantir la vie des valeurs et des principes :

  • Application appropriée des règles de la Sociocratie pour promouvoir le collectif : la décision par consentement (levée de toutes les objections) et l’élection sans candidat.
    Rappel des étapes de la décision par consentement :
    • clarification de la proposition amenée devant le groupe,
    • ressenti
    • objections, une objection étant un argument factuel et construit selon lequel la décision va à l’encontre de la raison d’être du mouvement ou le met à risque ou va pousser la personne qui l’exprime à se désolidariser du mouvement
    • levée collective de l’objection. En cas de décision à choix multiples est prône le jugement majoritaire. Pour les désignations der personne est promue l’élection sans candidat (consentement appliqué à la désignation de personnes) mais avec liberté donnée aux cercles sur leurs méthodes de désignation.
  • Distribution roulante des rôles en réunion (facilitateur, secrétaire, gestion du temps, distributeur de parole) et de la parole sur principe de main levée et double liste. La gestuelle Nuit Debout est utilisable .
  • Une expression d’avis faite en “JE” et non en “TU” ou “ON” ou “NOUS”. Pas de jugement, pas de « IL FAUT », pas de « ON DOIT ». Je me questionne d’abord en quoi c’est important de donner mon opinion. J’exprime mes sentiments et je suis accueilli dans cela.
  • Subsidiarité dans la décision : décision autonome des personnes et des cercles au plus proche du besoin et contrôle a posteriori (délai 8j pour objecter une décision). Les décisions prises dans une réunion et dûment notifiées dans le Compte Rendu ne peuvent plus être remises en cause à la prochaine réunion.
  • Un parcours d’accueil et de formation des nouveaux arrivants dans chaque Cercle.
  • Une participation limitée à 2 cercles maximum pour préserver les énergies (diktat de l’information permanente) et les équilibres (pouvoir par influence).
  • Ecrire un Compter Rendu de chaque réunion et le diffuser sur le canal correspondant sous Mattermost. Le CR doit être rédigé comme un relevé de décision: concis et précis afin que la décision soit clairement comprise et partagée.
  • Il est conseiller de prévoir la suppléance des rôles lorsque cela s’applique, comme les Porte Voix, afin de protéger la vie privée des personnes.

5. Procédures spécifiques, utilisables par toutes et tous

5.1 Demande d’adhésion à un Cercle

Tout bénévole a accès à la liste des Cercles et leurs sujets sur le site internet du mouvement. Il rentre en contact via Mattermost avec ceux-ci : consultez le guide d’utilisation de Mattermost

Pour certains Cercle, il y a des prérequis définis par le Cercle Démocratie/ Gouvernance interne en charge de l’accueil des nouveaux arrivants. C’est au Point d’Entrée du Cercle concerné, éventuellement en lien avec celui du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne, de valider l’adhésion à un Cercle.

5.2 Comportements attendus et sanction et destitution d’un militant

Cette charte s’applique à tous les militants de la liste de L’Archipel Citoyen (AC), y compris les candidat-e-s.

Cette charte indique les comportements attendus par ces personnes conformément aux valeurs, aux principes et au code éthique, prévient les comportements déviants et les sanctionne le cas échéant. Ces comportements se veulent simples et faciles à adopter.

Cette charte se veut avant tout dissuasive, le projet porté par AC étant inclusif.

Cette charte est établie pour la période de la campagne et évoluera pour la période de mandat des élus en prenant en compte le retour d’expérience de celle-ci.

Cette charte est établie par le cercle Démocratie et Gouvernance et mise en œuvre par le Comité de Suivi (CoSui), conformément à la gouvernance générale.

5.2.1 Les règles à appliquer et comportements attendus :

L’ensemble des règles à respecter et des comportements attendus sont définis dans le document suivant : https://www.larchipelcitoyen.org/charte-comportement

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Grand Cercle
#11

Lundi 30 novembre

19h30

Évènement en ligne

Informations et contenus

Pour cause du contexte sanitaire, celle-ci se fera en vidéo-conférence, via le logiciel Zoom et pourra accueillir jusqu’à 100 participants et participantes :

  • 19h00 : Accueil et test micro
  • 19h15 : Blabla informel entre militants « Moi et l’Archipel Citoyen : j’en suis où ? »
  • 19h30 : Lancement du GC
    • 1/ La Zone à Faible Emission : Séquence de vulgarisation préparée par un GT dédié. Invitation d’élu·es pour préciser le calendrier en lien avec les conseils de la ville et TM. Proposition de se saisir d’un axe de consultation concret à mener sans plus tarder pour retourner sur le terrain
    • 2/ Quelles priorités d’action pour le mouvement ? : Une sélection, volontairement restreinte, pour être mobilisatrice sans s’éparpiller
    • 3/ Gouvernance et décisions : Présentation des propositions soumises à décision + modalités de vote
    • 4/ Statuts association Archipel Citoyen : Présentation des éléments structurants pour préparer l’AGE de décembre et l’adoption des nouveaux statuts 5/ L’association et les élus, quelles relations ? : Débat et ressentis sur la situation
Grand Cercloe 8 - Tien Tran - HD-087