Le but de ce document est de décrire l’organisation et la gouvernance associée
Les principes de l’organisation de l’Archipel Citoyen s’appuient sur les principes de la Sociocratie, qui permettent de dépasser les écueils des organisations pyramidales classiques en promouvant l’intelligence collective au service du succès d’objectifs communs. Elles s’appuient sur la liberté et la co-responsabilisation des acteurs dans une logique d’auto-organisation faisant confiance à l’humain.
Cette approche permet donc d’atteindre ensemble un objectif partagé, dans le respect des personnes, tout en mettant en œuvre :
Les 4 règles fondatrices sont :
Structure de Barcelona en Comú.
Source : “Comment remporter la ville en commun : Guide pour la construction d’une plateforme citoyenne municipaliste”
L’organisation de l’Association L’Archipel Citoyen reprend ses principes et le fonctionnement en Cercle.
Les bénévoles sont toutes les personnes désirant œuvrer pour l’Association l’Archipel Citoyen dans le respect de ses valeurs et principes.
Tout bénévole peut adhérer à l’association pour avoir un droit de vote en Grand Cercle. Aussi elle et il peut :
La participation aux Cercles nécessite de suivre les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.
Le Grand Cercle est un espace ouvert à tous et toutes bénévoles et sympathisant-e-s qui souhaitent découvrir et collaborer.
Cet espace peut être mobilisé pour débattre/échanger/construire autour de sujets spécifiques mis à l’Ordre Du Jour. C’est l’occasion d’ouvrir les discussions à l’extérieur de l’organisation et de la presse. Il permet aussi un accueil des nouveaux par les poissons pilotes.
Des décisions peuvent être mises à l’ordre du jour concernant la stratégie et l’organisation du mouvement.
Ouverte à toutes et tous. Seules les personnes adhérentes peuvent participer aux votes.
Le Grand Cercle est organisé par le Cercle Démocratie/ Gouvernance.
L’organisation se fait sur un canal Mattermost dédié dans l’équipe “Assemblée Militante”.
L’Assemblée Militante est un espace ouvert à toutes et tous les bénévoles des cercles. Chacun des cercles y partage ses avancées, appelle à la mobilisation ou remonte ses doutes et attentes.
Cet espace peut également être mobilisé pour débattre/échanger/construire autour de sujets spécifiques mis à l’Ordre Du Jour.
C’est l’occasion pour les bénévoles de prendre la température sur la globalité des actions des différents cercles.
Des décisions peuvent être mises à l’ordre du jour concernant la stratégie et l’organisation de la campagne. Seuls les militants peuvent participer aux votes.
Ouverte à tous les bénévoles
L’Assemblée Militante a lieu toutes les deux semaines et est organisée par le Cercle Démocratie/ Gouvernance.
Chaque AM est organisée si possible par 4 personnes, à parité, dont deux tournantes, c’est à dire qu’une personne organisatrice fera deux AM successives, une fois en tant que receveur du savoir des 2 personnes précédentes et une fois en tant que passeur.
A la fin de chaque AM est fait un appel à volontariat pour s’organisation de l’AM suivante.
L’organisation se fait sur un canal Mattermost dédié dans l’équipe “Assemblée Militante”.
Chaque cercle de quartier est ouvert à toute personne.
Chaque Cercle possède deux Référents (équivalent du Porte Voix). Les Référents sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.
Un des deux Référents de chaque Cercle participe à la réunion de coordination.
Leur gouvernance et fréquence des réunions sont propres à chaque Cercle de quartier.
Les Cercles possèdent une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.
Ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance.
Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.
Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.
Le Porte Voix est membre du Cercle de Coordination.
Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.
Une réunion d’accueil des nouveaux est mise en place au moins une fois toutes les 3 semaines. Elle permet après collecte des noms des nouveaux militants de leur fournir une première vue de l’organisation et des formations proposées afin de les guider dans leur implication.
Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.
Administration de tous les outils.
Parfois appelé “cosui”.
Le comité de suivi intervient durant la campagne électorale pour :
Assurer tout d’abord l’intégrité du processus de sélection en vérifiant le bon fonctionnement de toutes les étapes de candidature, sélection et désignation. À ce titre, il évalue le contenu des candidatures durant le processus. Il a le droit de débloquer des situations dans le cours de la désignation et donc de pouvoir modifier le processus en cas de défaillance/événements imprévus.
Supporter toutes et tous les candidat.e.s en clarifiant les requis de la candidature: rôle et charge d’un élu, manifeste des valeurs, code éthique, démocratie permanente et méthode participative, laboratoire des propositions, et en répondant à toutes leurs interrogations, avec une attention toute particulière portée aux tirées et tirés au sort. Il crée du lien, apaise ou résout les tensions potentielles.
Observer et recueillir les requêtes des militants sur des dysfonctionnements internes et externes, gérer et prendre les sanctions adéquates, incluant l’exclusion de militants des outils jusqu’à l’exclusion d’un candidat de la liste. Les règles de fonctionnement sont données au travers de la documentation de l’Association de L’Archipel Citoyen, incluant de manière non exhaustive: le manifeste des valeurs, les 5 piliers de la liste et les principes d’organisation du mouvement (ce document). Cela inclut aussi les conséquences des faits sur l’image de la Liste de L’Archipel Citoyen en interne mais surtout en externe.
Les mesures de sanctions suivent des processus établis en §5.2.
Garantir la représentativité dans chaque instances des groupes constitutifs de la démarche:
En cohérence avec leur rôle de garant de l’intégrité, les membres du comité de suivi ne peuvent pas être candidate ou candidat. Sinon le Cercle est ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/Gouvernance interne.
Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.
Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.
Le Porte Voix est membre du Cercle de Coordination.
Concernant les évaluations des sanctions, le Comité de suivi est composé d’un quorum (minimum de personnes présentes) de 10 personnes.
Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.
Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.
Le Comité de suivi possède l’adresse mail spécifique : comite@larchipelcitoyen.org
Ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.
Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Le Porte Voix est nommé dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.
Le Point d’Entrée est le Coordinateur COM du Cercle de Coordination.
Le Porte Voix est membre du Cercle de Coordination.
Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.
Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.
Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.
Le site internet de l’association.
Les réseaux sociaux.
Ouvert à tous les bénévoles ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance.
Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Le Porte Voix est nommé dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.
Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.
Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.
Ouvert à tous les militants ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.
Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.
Le Porte Voix est membre du Cercle de Direction de Campagne.
Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.
Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.
Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.
Des règles de vie commune dans les cercles et entre les cercles permettent de garantir la vie des valeurs et des principes :
Tout bénévole a accès à la liste des Cercles et leurs sujets sur le site internet du mouvement. Il rentre en contact via Mattermost avec ceux-ci : consultez le guide d’utilisation de Mattermost
Pour certains Cercle, il y a des prérequis définis par le Cercle Démocratie/ Gouvernance interne en charge de l’accueil des nouveaux arrivants. C’est au Point d’Entrée du Cercle concerné, éventuellement en lien avec celui du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne, de valider l’adhésion à un Cercle.
Cette charte s’applique à tous les militants de la liste de L’Archipel Citoyen (AC), y compris les candidat-e-s.
Cette charte indique les comportements attendus par ces personnes conformément aux valeurs, aux principes et au code éthique, prévient les comportements déviants et les sanctionne le cas échéant. Ces comportements se veulent simples et faciles à adopter.
Cette charte se veut avant tout dissuasive, le projet porté par AC étant inclusif.
Cette charte est établie pour la période de la campagne et évoluera pour la période de mandat des élus en prenant en compte le retour d’expérience de celle-ci.
Cette charte est établie par le cercle Démocratie et Gouvernance et mise en œuvre par le Comité de Suivi (CoSui), conformément à la gouvernance générale.
L’ensemble des règles à respecter et des comportements attendus sont définis dans le document suivant : https://www.larchipelcitoyen.org/charte-comportement
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Pour cause du contexte sanitaire, celle-ci se fera en vidéo-conférence, via le logiciel Zoom et pourra accueillir jusqu’à 100 participants et participantes :
