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Les valeurs d’Archipel Citoyen

Les 6 actions de la démocratie vivante

Les règles de fonctionnement

L'organisation

Qui sommes nous ?

Le collectif Archipel Citoyen est né en 2017 de la volonté d’une poignée de personnes soucieuses de réfléchir collectivement à un renouvellement des propositions politiques fondé sur les notions de démocratie vivante et participative. Par l’information, la formation, le débat, l’éducation populaire et les actions de terrain, l’association a pour objectif de redonner aux habitantes et habitants le pouvoir d’agir sur leur ville en les plaçant au centre des décisions politiques.  En 2019 et 2020, dans le cadre des élections municipales toulousaines, l’Archipel Citoyen a lancé un appel aux citoyennes et citoyens toulousains désireux de soutenir au niveau municipal et métropolitain ses valeurs humaines, sociétales et environnementales tout en respectant son code éthique. Ainsi, par un processus de désignation inédit, le collectif a porté jusqu’au second tour des élections une liste citoyenne rejointe par des membres d’organisations politiques qui a permis à 14 de ses candidats de continuer à défendre son programme à l’opposition municipale et métropolitaine. Aujourd’hui, l’association Archipel Citoyen retrouve son indépendance face aux stratégies politiques institutionnelles. Elle poursuit son engagement pour défendre les valeurs municipalistes et sociocratiques, et invite quiconque partageant des objectifs similaires à échanger afin de construire ensemble les alternatives toulousaines de demain.

Les valeurs d'Archipel Citoyen

La démocratie par les habitantes et habitants: Le pouvoir ne doit plus être concentré dans les mains de quelques personnes mais au contraire se retrouver à tous les niveaux et dans toutes les structures de la communauté municipale et de ses habitants. Chaque personne élue doit servir et défendre les idées et les projets des Toulousains, le bien commun et l’intérêt général avec exemplarité et transparence. Les habitant∙e∙s, premiers acteurs et actrices de la ville, doivent être impliqué∙e∙s dans l’émergence des idées et des projets, la construction des solutions et les prises de décisions grâce à des méthodes inclusives et coopératives.  Justice sociale et solidarité : La Municipalité, sur son périmètre de responsabilité, a le devoir d’apporter les moyens d’accès aux ressources matérielles, sociales et culturelles nécessaires pour assurer à tou∙te∙s les habitant∙e∙s une vie digne, la protection des plus faibles et la sécurité physique et matérielle. Elle doit mettre en oeuvre les moyens pour réduire les inégalités de condition de vie et d’accès aux services Transition écologique : La Municipalité doit transformer Toulouse pour apporter des réponses aux urgences environnementales et climatiques actuelles, rendre, à brève échéance, la ville plus vivable et imaginer la ville et la vie de ses habitant∙e∙s au-delà d’un mandat, et aussi permettre aux générations futures de mettre en oeuvre leurs propres aspirations. La Municipalité et les Citoyen.ne.s doivent agir de manière responsable, préserver les ressources naturelles et la biodiversité, réduire l’impact de leurs activités et développer de nouveaux modèles économiques.  Vivre en commun : La ville, c’est autant qu’un territoire, une communauté d’habitant∙e∙s qui l’animent. A ce titre, la qualité des relations entre ces habitant∙e∙s est essentielle pour faciliter et sécuriser la vie de tous et toutes au quotidien et faire vivre la démocratie coopérative. La Municipalité a pour mission de porter et développer les valeurs de civisme, bienveillance, tolérance, respect des autres et de soi-même, responsabilités individuelles et collectives et de créer des opportunités pour les Toulousain∙e∙s de "faire ensemble". 

Qui sommes nous ?

Le collectif Archipel Citoyen est né en 2017 de la volonté d’une poignée de personnes soucieuses de réfléchir collectivement à un renouvellement des propositions politiques fondé sur les notions de démocratie vivante et participative.

Par l’information, la formation, le débat, l’éducation populaire et les actions de terrain, l’association a pour objectif de redonner aux habitantes et habitants le pouvoir d’agir sur leur ville en les plaçant au centre des décisions politiques.

En 2019 et 2020, dans le cadre des élections municipales toulousaines, l’Archipel Citoyen a lancé un appel aux citoyennes et citoyens toulousains désireux de soutenir au niveau municipal et métropolitain ses valeurs humaines, sociétales et environnementales tout en respectant son code éthique. Ainsi, par un processus de désignation inédit, le collectif a porté jusqu’au second tour des élections une liste citoyenne rejointe par des membres d’organisations politiques qui a permis à 14 de ses candidats de continuer à défendre son programme à l’opposition municipale et métropolitaine.

Aujourd’hui, l’association Archipel Citoyen retrouve son indépendance face aux stratégies politiques institutionnelles. Elle poursuit son engagement pour défendre les valeurs municipalistes et sociocratiques, et invite quiconque partageant des objectifs similaires à échanger afin de construire ensemble les alternatives toulousaines de demain.

Les valeurs d’Archipel Citoyen

  • La démocratie par les habitantes et habitants: Le pouvoir ne doit plus être concentré dans les mains de quelques personnes mais au contraire se retrouver à tous les niveaux et dans toutes les structures de la communauté municipale et de ses habitants. Chaque personne élue doit servir et défendre les idées et les projets des Toulousains, le bien commun et l’intérêt général avec exemplarité et transparence. Les habitant∙e∙s, premiers acteurs et actrices de la ville, doivent être impliqué∙e∙s dans l’émergence des idées et des projets, la construction des solutions et les prises de décisions grâce à des méthodes inclusives et coopératives. 
  • Justice sociale et solidarité : La Municipalité, sur son périmètre de responsabilité, a le devoir d’apporter les moyens d’accès aux ressources matérielles, sociales et culturelles nécessaires pour assurer à tou∙te∙s les habitant∙e∙s une vie digne, la protection des plus faibles et la sécurité physique et matérielle. Elle doit mettre en oeuvre les moyens pour réduire les inégalités de condition de vie et d’accès aux services
  • Transition écologique : La Municipalité doit transformer Toulouse pour apporter des réponses aux urgences environnementales et climatiques actuelles, rendre, à brève échéance, la ville plus vivable et imaginer la ville et la vie de ses habitant∙e∙s au-delà d’un mandat, et aussi permettre aux générations futures de mettre en oeuvre leurs propres aspirations. La Municipalité et les Citoyen.ne.s doivent agir de manière responsable, préserver les ressources naturelles et la biodiversité, réduire l’impact de leurs activités et développer de nouveaux modèles économiques. 
  • Vivre en commun : La ville, c’est autant qu’un territoire, une communauté d’habitant∙e∙s qui l’animent. A ce titre, la qualité des relations entre ces habitant∙e∙s est essentielle pour faciliter et sécuriser la vie de tous et toutes au quotidien et faire vivre la démocratie coopérative. La Municipalité a pour mission de porter et développer les valeurs de civisme, bienveillance, tolérance, respect des autres et de soi-même, responsabilités individuelles et collectives et de créer des opportunités pour les Toulousain∙e∙s de "faire ensemble". 

Les règles de fonctionement

Le fonctionnement  d’Archipel Citoyen s’appuie sur les principes de la Sociocratie . Ils font appel à la liberté et à la co-responsabilisation des acteurs.

Quatre règles fondatrices sont mises en pratique :

  • Le consentement : une décision est prise par consentement s'il n'y a aucune objection importante et argumentée qui lui est opposée. Mais toute décision ne se prend pas systématiquement par consentement, notamment pour la gestion courante des affaires. 
  • Les cercles : Archipel citoyen est organisé en Cercles de différents niveaux. Trois sont définis par les statuts: le Grand Cercle, le Cercle de Coordination, le Cercle Ethique. Les autres cercles correspondent à des besoins fonctionnels, thématiques ou géographiques. L’ensemble des cercles composent l’architecture organisationnelle de l’association. 
  • Le double lien : Un cercle est relié au cercle de niveau immédiatement supérieur par deux personnes distinctes : le Porte Voix est élu par le cercle et le représente dans le cercle de niveau supérieur; le Point d’Entrée est désigné par le cercle de niveau supérieur et le représente dans le cercle. 
  • L'élection sans candidat : Quand il s'agit de choisir une personne pour occuper une fonction, un cercle sociocratique procède à une discussion ouverte et argumentée aboutissant à une nomination par consentement. L'absence de candidat garantit qu'il n'y a pas de perdant, et le consentement que chacun est convaincu que le meilleur choix possible a été fait. 

La finalité est de faire de la politique autrement, de manière ascendante, des habitant·e·s vers leurs représentant·e·s, et non descendante en mettant en pratique les principes suivants :

Responsabilité collective et partagée ; horizontalité ; autonomie 

les responsabilités sont partagées et doivent se renouveler régulièrement, afin de limiter le risque de sclérose ou d’accaparement de responsabilités qui menace toute organisation. Le fonctionnement du mouvement est horizontal. Chaque cercle est autonome dans son organisation. 

Formation ; éducation citoyenne mutuelle 

Chez Archipel Citoyen, il y a égalité entre les membres qui partagent et se transmettent leurs connaissances et leurs savoirs les un∙e∙s aux autres. Nous privilégions les démarches de coopération, de co-apprentissage. 

L’égalité entre les individu·e·s 

Nous défendons une égalité de droits et de faits des individu·e·s quels que soient le genre , l’orientation sexuelle, l’âge, l’origine sociale, ethnique, culturelle, religieuse ou les situations de handicap. 

Nous nous obligeons à la mixité en cherchant systématiquement à atteindre la parité femme / homme.

Transparence

La volonté de transparence conduit à expliquer le cheminement qui a amené à une décision, à citer ses sources, à garantir l'accès permanent au maximum d'informations. 

Bienveillance 

Chaque cercle met en œuvre les principes de la communication non violente. L’expression des désaccords est  nécessaire pour progresser. Mais elle doit se faire dans le plus grand respect mutuel.

Respect des processus et décisions 

Toute délégation de responsabilité accordée à un cercle oblige ses membres à "rendre compte", à tenir informés les autres membres, à expliquer. 

Des processus de contrôle (collectif et auto-contrôle) permettent de vérifier que l'action ne nous éloigne pas des principes et de la finalité. 

Convivialité 

Les activités de l’association s’opèrent dans un climat festif et convivial. 

L'organisation

L’association est statutairement composée de trois cercles permanents :

  • Le Grand Cercle.
  • Le Cercle de Coordination.
  • Le Cercle Ethique.

Autour de ces trois cercles sont articulés les cercles de fonctionnement

Le Grand Cercle 

Le Grand Cercle comprend toutes les adhérentes et tous les adhérents. Il se réunit au moins une fois par an. Il se prononce sur le rapport moral, le rapport d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Il délibère sur les orientations à venir, le budget et la politique générale de l'association. Il pourvoit à la nomination et au renouvellement, ou à la révocation, des membres du Cercle de Coordination et du Cercle Éthique.

Les décisions importantes relatives à la stratégie et l’organisation du mouvement sont votées en grand cercle.

Le Grand Cercle peut être convoqué sous forme d’une Assemblée Citoyenne ouverte à des personnes qui n’ont pas adhéré. Elles peuvent participer aux débats, mais pas aux votes.

Le Cercle de coordination

Le Cercle de Coordination est composé de membres adhérents élus par le Grand Cercle et des Portes Voix nommés dans les Cercles de Fonctionnement.

Le Cercle de Coordination est chargé de la mise en œuvre des décisions et de la stratégie du Grand Cercle. Il est aussi chargé de la gestion, création et suppression des Cercles de fonctionnement et de leur ouverture à des bienfaiteurs et sympathisants

Le Cercle Éthique

Le Cercle Ethique est chargé du contrôle de l’application des statuts, de la charte « Valeurs et principes d’Archipel Citoyen » et du règlement intérieur; de prononcer les sanctions en cas de manquement avéré à ces statuts; de contrôler la conformité aux statuts du déroulement des votes notamment dans le cadre du Grand Cercle.

Les Cercles de Fonctionnement

Les cercles de fonctionnement peuvent être opérationnels (Communication, Direction de campagne...) en fonction des besoins du moment ou géographiques (Cercles de Quartier).

Les Cercles de Fonctionnement sont créés et dissous par le Cercle de Coordination, sur proposition de membres adhérents de l’association. Ils sont composés de membres adhérents. Les bienfaiteurs et sympathisants peuvent participer aux travaux d’un Cercle de Fonctionnement lorsque celui-ci est ouvert à tous. Un Cercle de Fonctionnement a les attributions qui lui sont données par le Cercle de Coordination lors de sa création.

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Qui sommes nous ?

Le collectif Archipel Citoyen est né en 2017 de la volonté d’une poignée de personnes soucieuses de réfléchir collectivement à un renouvellement des propositions politiques fondé sur les notions de démocratie vivante et participative.

Par l’information, la formation, le débat, l’éducation populaire et les actions de terrain, l’association a pour objectif de redonner aux habitantes et habitants le pouvoir d’agir sur leur ville en les plaçant au centre des décisions politiques. 

En 2019 et 2020, dans le cadre des élections municipales toulousaines, l’Archipel Citoyen a lancé un appel aux citoyennes et citoyens toulousains désireux de soutenir au niveau municipal et métropolitain ses valeurs humaines, sociétales et environnementales tout en respectant son code éthique. Ainsi, par un processus de désignation inédit, le collectif a porté jusqu’au second tour des élections une liste citoyenne rejointe par des membres d’organisations politiques qui a permis à 14 de ses candidats de continuer à défendre son programme à l’opposition municipale et métropolitaine.

Aujourd’hui, l’association Archipel Citoyen retrouve son indépendance face aux stratégies politiques institutionnelles. Elle poursuit son engagement pour défendre les valeurs municipalistes et sociocratiques, et invite quiconque partageant des objectifs similaires à échanger afin de construire ensemble les alternatives toulousaines de demain.

Les valeurs d’Archipel Citoyen
  • La démocratie par les habitantes et habitants: Le pouvoir ne doit plus être concentré dans les mains de quelques personnes mais au contraire se retrouver à tous les niveaux et dans toutes les structures de la communauté municipale et de ses habitants. Chaque personne élue doit servir et défendre les idées et les projets des Toulousains, le bien commun et l’intérêt général avec exemplarité et transparence. Les habitant∙e∙s, premiers acteurs et actrices de la ville, doivent être impliqué∙e∙s dans l’émergence des idées et des projets, la construction des solutions et les prises de décisions grâce à des méthodes inclusives et coopératives. 
  • Justice sociale et solidarité : La Municipalité, sur son périmètre de responsabilité, a le devoir d’apporter les moyens d’accès aux ressources matérielles, sociales et culturelles nécessaires pour assurer à tou∙te∙s les habitant∙e∙s une vie digne, la protection des plus faibles et la sécurité physique et matérielle. Elle doit mettre en oeuvre les moyens pour réduire les inégalités de condition de vie et d’accès aux services

  • Transition écologique : La Municipalité doit transformer Toulouse pour apporter des réponses aux urgences environnementales et climatiques actuelles, rendre, à brève échéance, la ville plus vivable et imaginer la ville et la vie de ses habitant∙e∙s au-delà d’un mandat, et aussi permettre aux générations futures de mettre en oeuvre leurs propres aspirations. La Municipalité et les Citoyen.ne.s doivent agir de manière responsable, préserver les ressources naturelles et la biodiversité, réduire l’impact de leurs activités et développer de nouveaux modèles économiques. 

  • Vivre en commun : La ville, c’est autant qu’un territoire, une communauté d’habitant∙e∙s qui l’animent. A ce titre, la qualité des relations entre ces habitant∙e∙s est essentielle pour faciliter et sécuriser la vie de tous et toutes au quotidien et faire vivre la démocratie coopérative. La Municipalité a pour mission de porter et développer les valeurs de civisme, bienveillance, tolérance, respect des autres et de soi-même, responsabilités individuelles et collectives et de créer des opportunités pour les Toulousain∙e∙s de "faire ensemble". 
Les 6 actions de la démocratie vivante
  • Se former

La démocratie vivante ne s’improvise pas : elle s’apprend !

Proposer à chaque citoyen de se former à tous les moments de sa vie. Cela peut démarrer dès le plus jeune âge en proposant des pratiques de débat et de décision collective entre enfants, notamment via les CLAE et les centres de loisirs. 

Puis offrir à tous la possibilité de se former en proposant des outils pour s'entraîner en pratique au débat, à la prise de décision collégiale, aux outils et méthodes de la Démocratie Citoyenne.

  • S’informer

S’impliquer dans la décision publique nécessite de pouvoir exprimer un avis conscient et riche de sources contradictoires.

Pour pouvoir informer ainsi les habitants sur les modifications, chantiers et prises de décisions relatives à leur quartier, proposer des kiosques d’information dans chaque Maison Commune, favoriser l’expression libre, faciliter les criées publiques, améliorer la possibilité d’expression des différentes parties prenantes dans les supports de communication municipaux.

  • Proposer

S’impliquer dans la décision publique nécessite de créer des espaces pour proposer ses idées. 

Soutenir les initiatives citoyennes: permettre le lancement de projets au niveau du quartier ou de la ville, et s’engager à offrir les soutiens techniques, communicationnels, légaux et à l’estimation budgétaire, nécessaires aux citoyen∙ne∙s dont les idées auront été plébiscitées. 

Proposer et développer des outils dédiés aux propositions et à l'expérimentation : plate-forme citoyenne, laboratoires urbains, mise en avant du tissu local et associatif

Porter chacune de ces initiatives citoyennes pour aboutir à sa mise en délibération au conseil municipal, à un référendum d’initiative citoyenne (RIC) ou à la mise en place d’une assemblée citoyenne dédiée.

  • CO-construire

Permettre à chacun∙e de participer à l’animation et la vie de son quartier ainsi qu’à l’élaboration des projets initiés par les citoyen∙ne∙s ou les équipes municipales

Cela passe par l’aménagement d’horaires adaptés pour permettre à tous de participer, prévoir un compte “temps citoyen” permettant et incitant à la participation et à la formation de tou∙te∙s à la vie de la cité, notamment aux assemblées citoyen•ne•

Donner une visibilité continue sur l’avancement des projets et des réunions participatives organisées par l’assemblée citoyenne.

Procéder à des évaluations régulières des actions des instances existantes (Commissions de quartier, Conseils citoyens, Conseil municipal des jeunes toulousains…)  afin d’améliorer leur fonctionnement, leur indépendance, leur représentativité et leur légitimité. 

  • Décider

Créer les conditions pour une véritable décision collective impliquant citoyen∙ne∙s, élu∙e∙s et agents publics sur les projets importants de la ville.

Notamment en porposant des référendums pour compléter les assembléescitoyennes, augmenter le nombre de conseils municipaux annuels, proposer plus de transparence pour toutes les délibérations prises par les élus, et pour certians projets la possibilités de réagir en amont. 

  • Contrôler

Il est nécessaire d’assurer des contre-pouvoirs, de favoriser le contrôle citoyen de la gestion municipale et de détecter les abus de manière indépendante.

Définir les règles éthiques et leurs critères à appliquer aux élu·e·s et à la politique municipale. Définir et appliquer les sanctions associées

mettre en place un dispositif d’alerte révocatoire des élu∙e∙s sur mode pétitionnaire en cas de manquement grave au manifeste des valeurs ou au code éthique. Conformément au code éthique, un∙e élu∙e s’engage à démissionner le cas échéant. 

Mettre en place un observatoire des engagements constitué d’habitants volontaires et tirés au sort qui évaluera la mise en oeuvre de chaque engagement et pourra signaler les manquements.

Les règles de fonctionnement

Le fonctionnement  d’Archipel Citoyen s’appuie sur les principes de la Sociocratie . Ils font appel à la liberté et à la co-responsabilisation des acteurs.

Quatre règles fondatrices sont mises en pratique :

  • Le consentement : une décision est prise par consentement s'il n'y a aucune objection importante et argumentée qui lui est opposée. Mais toute décision ne se prend pas systématiquement par consentement, notamment pour la gestion courante des affaires. 
  • Les cercles : Archipel citoyen est organisé en Cercles de différents niveaux. Trois sont définis par les statuts: le Grand Cercle, le Cercle de Coordination, le Cercle Ethique. Les autres cercles correspondent à des besoins fonctionnels, thématiques ou géographiques. L’ensemble des cercles composent l’architecture organisationnelle de l’association. 
  • Le double lien : Un cercle est relié au cercle de niveau immédiatement supérieur par deux personnes distinctes : le Porte Voix est élu par le cercle et le représente dans le cercle de niveau supérieur; le Point d’Entrée est désigné par le cercle de niveau supérieur et le représente dans le cercle. 
  • L'élection sans candidat : Quand il s'agit de choisir une personne pour occuper une fonction, un cercle sociocratique procède à une discussion ouverte et argumentée aboutissant à une nomination par consentement. L'absence de candidat garantit qu'il n'y a pas de perdant, et le consentement que chacun est convaincu que le meilleur choix possible a été fait. 

La finalité est de faire de la politique autrement, de manière ascendante, des habitant·e·s vers leurs représentant·e·s, et non descendante en mettant en pratique les principes suivants :

Responsabilité collective et partagée ; horizontalité ; autonomie 

les responsabilités sont partagées et doivent se renouveler régulièrement, afin de limiter le risque de sclérose ou d’accaparement de responsabilités qui menace toute organisation. Le fonctionnement du mouvement est horizontal. Chaque cercle est autonome dans son organisation. 

Formation ; éducation citoyenne mutuelle 

Chez Archipel Citoyen, il y a égalité entre les membres qui partagent et se transmettent leurs connaissances et leurs savoirs les un∙e∙s aux autres. Nous privilégions les démarches de coopération, de co-apprentissage. 

L’égalité entre les individu·e·s 

Nous défendons une égalité de droits et de faits des individu·e·s quels que soient le genre , l’orientation sexuelle, l’âge, l’origine sociale, ethnique, culturelle, religieuse ou les situations de handicap. 

Nous nous obligeons à la mixité en cherchant systématiquement à atteindre la parité femme / homme.

Transparence

La volonté de transparence conduit à expliquer le cheminement qui a amené à une décision, à citer ses sources, à garantir l'accès permanent au maximum d'informations. 

Bienveillance 

Chaque cercle met en œuvre les principes de la communication non violente. L’expression des désaccords est  nécessaire pour progresser. Mais elle doit se faire dans le plus grand respect mutuel.

Respect des processus et décisions 

Toute délégation de responsabilité accordée à un cercle oblige ses membres à "rendre compte", à tenir informés les autres membres, à expliquer. 

Des processus de contrôle (collectif et auto-contrôle) permettent de vérifier que l'action ne nous éloigne pas des principes et de la finalité. 

Convivialité 

Les activités de l’association s’opèrent dans un climat festif et convivial. 

L'organisation

L’association est statutairement composée de trois cercles permanents : 

  • Le Grand Cercle. 
  • Le Cercle de Coordination. 
  • Le Cercle Ethique.

Autour de ces trois cercles sont articulés les cercles de fonctionnement 

Le Grand Cercle 

Le Grand Cercle comprend toutes les adhérentes et tous les adhérents. Il se réunit au moins une fois par an. Il se prononce sur le rapport moral, le rapport d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Il délibère sur les orientations à venir, le budget et la politique générale de l'association. Il pourvoit à la nomination et au renouvellement, ou à la révocation, des membres du Cercle de Coordination et du Cercle Éthique.

Les décisions importantes relatives à la stratégie et l’organisation du mouvement sont votées en grand cercle.  

Le Grand Cercle peut être convoqué sous forme d’une Assemblée Citoyenne ouverte à des personnes qui n’ont pas adhéré. Elles peuvent participer aux débats, mais pas aux votes. 

Le Cercle de coordination

Le Cercle de Coordination est composé de membres adhérents élus par le Grand Cercle et des Portes Voix nommés dans les Cercles de Fonctionnement. 

Le Cercle de Coordination est chargé de la mise en œuvre des décisions et de la stratégie du Grand Cercle. Il est aussi chargé de la gestion, création et suppression des Cercles de fonctionnement et de leur ouverture à des bienfaiteurs et sympathisants 

Le Cercle Éthique 

Le Cercle Ethique est chargé du contrôle de l’application des statuts, de la charte « Valeurs et principes d’Archipel Citoyen » et du règlement intérieur; de prononcer les sanctions en cas de manquement avéré à ces statuts; de contrôler la conformité aux statuts du déroulement des votes notamment dans le cadre du Grand Cercle.

Les Cercles de Fonctionnement

Les cercles de fonctionnement peuvent être opérationnels (Communication, Direction de campagne...) en fonction des besoins du moment ou géographiques (Cercles de Quartier). 

Les Cercles de Fonctionnement sont créés et dissous par le Cercle de Coordination, sur proposition de membres adhérents de l’association. Ils sont composés de membres adhérents. Les bienfaiteurs et sympathisants peuvent participer aux travaux d’un Cercle de Fonctionnement lorsque celui-ci est ouvert à tous. Un Cercle de Fonctionnement a les attributions qui lui sont données par le Cercle de Coordination lors de sa création.

Le collectif Archipel Citoyen est né en 2017 de la volonté d’une poignée de personnes soucieuses de réfléchir collectivement à un renouvellement des propositions politiques fondé sur les notions de démocratie vivante et participative.

Par l’information, la formation, le débat, l’éducation populaire et les actions de terrain, l’association a pour objectif de redonner aux habitantes et habitants le pouvoir d’agir sur leur ville en les plaçant au centre des décisions politiques. 

En 2019 et 2020, dans le cadre des élections municipales toulousaines, l’Archipel Citoyen a lancé un appel aux citoyennes et citoyens toulousains désireux de soutenir au niveau municipal et métropolitain ses valeurs humaines, sociétales et environnementales tout en respectant son code éthique. Ainsi, par un processus de désignation inédit, le collectif a porté jusqu’au second tour des élections une liste citoyenne rejointe par des membres d’organisations politiques qui a permis à 14 de ses candidats de continuer à défendre son programme à l’opposition municipale et métropolitaine.

Aujourd’hui, l’association Archipel Citoyen retrouve son indépendance face aux stratégies politiques institutionnelles. Elle poursuit son engagement pour défendre les valeurs municipalistes et sociocratiques, et invite quiconque partageant des objectifs similaires à échanger afin de construire ensemble les alternatives toulousaines de demain.

  • La démocratie par les habitantes et habitants: Le pouvoir ne doit plus être concentré dans les mains de quelques personnes mais au contraire se retrouver à tous les niveaux et dans toutes les structures de la communauté municipale et de ses habitants. Chaque personne élue doit servir et défendre les idées et les projets des Toulousains, le bien commun et l’intérêt général avec exemplarité et transparence. Les habitant∙e∙s, premiers acteurs et actrices de la ville, doivent être impliqué∙e∙s dans l’émergence des idées et des projets, la construction des solutions et les prises de décisions grâce à des méthodes inclusives et coopératives. 
  • Justice sociale et solidarité : La Municipalité, sur son périmètre de responsabilité, a le devoir d’apporter les moyens d’accès aux ressources matérielles, sociales et culturelles nécessaires pour assurer à tou∙te∙s les habitant∙e∙s une vie digne, la protection des plus faibles et la sécurité physique et matérielle. Elle doit mettre en oeuvre les moyens pour réduire les inégalités de condition de vie et d’accès aux services
  • Transition écologique : La Municipalité doit transformer Toulouse pour apporter des réponses aux urgences environnementales et climatiques actuelles, rendre, à brève échéance, la ville plus vivable et imaginer la ville et la vie de ses habitant∙e∙s au-delà d’un mandat, et aussi permettre aux générations futures de mettre en oeuvre leurs propres aspirations. La Municipalité et les Citoyen.ne.s doivent agir de manière responsable, préserver les ressources naturelles et la biodiversité, réduire l’impact de leurs activités et développer de nouveaux modèles économiques. 
  • Vivre en commun : La ville, c’est autant qu’un territoire, une communauté d’habitant∙e∙s qui l’animent. A ce titre, la qualité des relations entre ces habitant∙e∙s est essentielle pour faciliter et sécuriser la vie de tous et toutes au quotidien et faire vivre la démocratie coopérative. La Municipalité a pour mission de porter et développer les valeurs de civisme, bienveillance, tolérance, respect des autres et de soi-même, responsabilités individuelles et collectives et de créer des opportunités pour les Toulousain∙e∙s de "faire ensemble". 
  • Se former

La démocratie vivante ne s’improvise pas : elle s’apprend !

Proposer à chaque citoyen de se former à tous les moments de sa vie. Cela peut démarrer dès le plus jeune âge en proposant des pratiques de débat et de décision collective entre enfants, notamment via les CLAE et les centres de loisirs. 

Puis offrir à tous la possibilité de se former en proposant des outils pour s'entraîner en pratique au débat, à la prise de décision collégiale, aux outils et méthodes de la Démocratie Citoyenne.

  • S’informer

S’impliquer dans la décision publique nécessite de pouvoir exprimer un avis conscient et riche de sources contradictoires.

Pour pouvoir informer ainsi les habitants sur les modifications, chantiers et prises de décisions relatives à leur quartier, proposer des kiosques d’information dans chaque Maison Commune, favoriser l’expression libre, faciliter les criées publiques, améliorer la possibilité d’expression des différentes parties prenantes dans les supports de communication municipaux.

  • Proposer

S’impliquer dans la décision publique nécessite de créer des espaces pour proposer ses idées. 

Soutenir les initiatives citoyennes: permettre le lancement de projets au niveau du quartier ou de la ville, et s’engager à offrir les soutiens techniques, communicationnels, légaux et à l’estimation budgétaire, nécessaires aux citoyen∙ne∙s dont les idées auront été plébiscitées. 

Proposer et développer des outils dédiés aux propositions et à l'expérimentation : plate-forme citoyenne, laboratoires urbains, mise en avant du tissu local et associatif

Porter chacune de ces initiatives citoyennes pour aboutir à sa mise en délibération au conseil municipal, à un référendum d’initiative citoyenne (RIC) ou à la mise en place d’une assemblée citoyenne dédiée.

  • CO-construire

Permettre à chacun∙e de participer à l’animation et la vie de son quartier ainsi qu’à l’élaboration des projets initiés par les citoyen∙ne∙s ou les équipes municipales

Cela passe par l’aménagement d’horaires adaptés pour permettre à tous de participer, prévoir un compte “temps citoyen” permettant et incitant à la participation et à la formation de tou∙te∙s à la vie de la cité, notamment aux assemblées citoyen•ne•

Donner une visibilité continue sur l’avancement des projets et des réunions participatives organisées par l’assemblée citoyenne.

Procéder à des évaluations régulières des actions des instances existantes (Commissions de quartier, Conseils citoyens, Conseil municipal des jeunes toulousains…)  afin d’améliorer leur fonctionnement, leur indépendance, leur représentativité et leur légitimité. 

  • Décider

Créer les conditions pour une véritable décision collective impliquant citoyen∙ne∙s, élu∙e∙s et agents publics sur les projets importants de la ville.

Notamment en porposant des référendums pour compléter les assembléescitoyennes, augmenter le nombre de conseils municipaux annuels, proposer plus de transparence pour toutes les délibérations prises par les élus, et pour certians projets la possibilités de réagir en amont. 

  • Contrôler

Il est nécessaire d’assurer des contre-pouvoirs, de favoriser le contrôle citoyen de la gestion municipale et de détecter les abus de manière indépendante.

Définir les règles éthiques et leurs critères à appliquer aux élu·e·s et à la politique municipale. Définir et appliquer les sanctions associées

mettre en place un dispositif d’alerte révocatoire des élu∙e∙s sur mode pétitionnaire en cas de manquement grave au manifeste des valeurs ou au code éthique. Conformément au code éthique, un∙e élu∙e s’engage à démissionner le cas échéant. 

Mettre en place un observatoire des engagements constitué d’habitants volontaires et tirés au sort qui évaluera la mise en oeuvre de chaque engagement et pourra signaler les manquements.

Le fonctionnement  d’Archipel Citoyen s’appuie sur les principes de la Sociocratie . Ils font appel à la liberté et à la co-responsabilisation des acteurs.

Quatre règles fondatrices sont mises en pratique :

  • Le consentement : une décision est prise par consentement s'il n'y a aucune objection importante et argumentée qui lui est opposée. Mais toute décision ne se prend pas systématiquement par consentement, notamment pour la gestion courante des affaires. 
  • Les cercles : Archipel citoyen est organisé en Cercles de différents niveaux. Trois sont définis par les statuts: le Grand Cercle, le Cercle de Coordination, le Cercle Ethique. Les autres cercles correspondent à des besoins fonctionnels, thématiques ou géographiques. L’ensemble des cercles composent l’architecture organisationnelle de l’association. 
  • Le double lien : Un cercle est relié au cercle de niveau immédiatement supérieur par deux personnes distinctes : le Porte Voix est élu par le cercle et le représente dans le cercle de niveau supérieur; le Point d’Entrée est désigné par le cercle de niveau supérieur et le représente dans le cercle. 
  • L'élection sans candidat : Quand il s'agit de choisir une personne pour occuper une fonction, un cercle sociocratique procède à une discussion ouverte et argumentée aboutissant à une nomination par consentement. L'absence de candidat garantit qu'il n'y a pas de perdant, et le consentement que chacun est convaincu que le meilleur choix possible a été fait. 

La finalité est de faire de la politique autrement, de manière ascendante, des habitant·e·s vers leurs représentant·e·s, et non descendante en mettant en pratique les principes suivants :

Responsabilité collective et partagée ; horizontalité ; autonomie 

les responsabilités sont partagées et doivent se renouveler régulièrement, afin de limiter le risque de sclérose ou d’accaparement de responsabilités qui menace toute organisation. Le fonctionnement du mouvement est horizontal. Chaque cercle est autonome dans son organisation. 

Formation ; éducation citoyenne mutuelle 

Chez Archipel Citoyen, il y a égalité entre les membres qui partagent et se transmettent leurs connaissances et leurs savoirs les un∙e∙s aux autres. Nous privilégions les démarches de coopération, de co-apprentissage. 

L’égalité entre les individu·e·s 

Nous défendons une égalité de droits et de faits des individu·e·s quels que soient le genre , l’orientation sexuelle, l’âge, l’origine sociale, ethnique, culturelle, religieuse ou les situations de handicap. 

Nous nous obligeons à la mixité en cherchant systématiquement à atteindre la parité femme / homme.

Transparence

La volonté de transparence conduit à expliquer le cheminement qui a amené à une décision, à citer ses sources, à garantir l'accès permanent au maximum d'informations. 

Bienveillance 

Chaque cercle met en œuvre les principes de la communication non violente. L’expression des désaccords est  nécessaire pour progresser. Mais elle doit se faire dans le plus grand respect mutuel.

Respect des processus et décisions 

Toute délégation de responsabilité accordée à un cercle oblige ses membres à "rendre compte", à tenir informés les autres membres, à expliquer. 

Des processus de contrôle (collectif et auto-contrôle) permettent de vérifier que l'action ne nous éloigne pas des principes et de la finalité. 

Convivialité 

Les activités de l’association s’opèrent dans un climat festif et convivial. 

L’association est statutairement composée de trois cercles permanents : 

  • Le Grand Cercle. 
  • Le Cercle de Coordination. 
  • Le Cercle Ethique.

Autour de ces trois cercles sont articulés les cercles de fonctionnement 

Le Grand Cercle 

Le Grand Cercle comprend toutes les adhérentes et tous les adhérents. Il se réunit au moins une fois par an. Il se prononce sur le rapport moral, le rapport d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Il délibère sur les orientations à venir, le budget et la politique générale de l'association. Il pourvoit à la nomination et au renouvellement, ou à la révocation, des membres du Cercle de Coordination et du Cercle Éthique.

Les décisions importantes relatives à la stratégie et l’organisation du mouvement sont votées en grand cercle.  

Le Grand Cercle peut être convoqué sous forme d’une Assemblée Citoyenne ouverte à des personnes qui n’ont pas adhéré. Elles peuvent participer aux débats, mais pas aux votes. 

Le Cercle de coordination

Le Cercle de Coordination est composé de membres adhérents élus par le Grand Cercle et des Portes Voix nommés dans les Cercles de Fonctionnement. 

Le Cercle de Coordination est chargé de la mise en œuvre des décisions et de la stratégie du Grand Cercle. Il est aussi chargé de la gestion, création et suppression des Cercles de fonctionnement et de leur ouverture à des bienfaiteurs et sympathisants 

Le Cercle Éthique 

Le Cercle Ethique est chargé du contrôle de l’application des statuts, de la charte « Valeurs et principes d’Archipel Citoyen » et du règlement intérieur; de prononcer les sanctions en cas de manquement avéré à ces statuts; de contrôler la conformité aux statuts du déroulement des votes notamment dans le cadre du Grand Cercle.

Les Cercles de Fonctionnement

Les cercles de fonctionnement peuvent être opérationnels (Communication, Direction de campagne...) en fonction des besoins du moment ou géographiques (Cercles de Quartier). 

Les Cercles de Fonctionnement sont créés et dissous par le Cercle de Coordination, sur proposition de membres adhérents de l’association. Ils sont composés de membres adhérents. Les bienfaiteurs et sympathisants peuvent participer aux travaux d’un Cercle de Fonctionnement lorsque celui-ci est ouvert à tous. Un Cercle de Fonctionnement a les attributions qui lui sont données par le Cercle de Coordination lors de sa création.

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Grand Cercle
#11

Lundi 30 novembre

19h30

Évènement en ligne

Informations et contenus

Pour cause du contexte sanitaire, celle-ci se fera en vidéo-conférence, via le logiciel Zoom et pourra accueillir jusqu’à 100 participants et participantes :

  • 19h00 : Accueil et test micro
  • 19h15 : Blabla informel entre militants « Moi et l’Archipel Citoyen : j’en suis où ? »
  • 19h30 : Lancement du GC
    • 1/ La Zone à Faible Emission : Séquence de vulgarisation préparée par un GT dédié. Invitation d’élu·es pour préciser le calendrier en lien avec les conseils de la ville et TM. Proposition de se saisir d’un axe de consultation concret à mener sans plus tarder pour retourner sur le terrain
    • 2/ Quelles priorités d’action pour le mouvement ? : Une sélection, volontairement restreinte, pour être mobilisatrice sans s’éparpiller
    • 3/ Gouvernance et décisions : Présentation des propositions soumises à décision + modalités de vote
    • 4/ Statuts association Archipel Citoyen : Présentation des éléments structurants pour préparer l’AGE de décembre et l’adoption des nouveaux statuts 5/ L’association et les élus, quelles relations ? : Débat et ressentis sur la situation
Grand Cercloe 8 - Tien Tran - HD-087